Bientôt, la rentrée à l’école ! Pour les plus petits, ce sera une grande première, pour les autres, cela signifie de nouveaux enseignants ou professeurs et parfois aussi des nouveaux camarades de classe…
Mais un accident à l’école arrive est rapidement qu’on le pense. Il est donc important que les parents se posent la question « qu’en est-il de l’assurance scolaire ».
L’école souscrit une assurance responsabilité civile et accident.
L’école souscrit une assurance responsabilité civile et accident.
L’assurance accident couvre les dommages corporels (frais médicaux, indemnisation en cas de décès ou d’invalidité) jusqu’à un montant maximum. Cette assurance intervient dans tous les accidents pendant les activités scolaires avec ou sans responsabilité de l’établissement. Il est cependant fort possible que le montant assuré ne soit pas suffisant pour certains dommages corporels graves ou que certaines activités ne soient pas couvertes. 20 à 25 % des accidents corporels chez les enfants se produisent à l’école. Les accidents sur le chemin de l’école sont aussi couverts par cette assurance pour autant que l’accident se produise sur le chemin maison/école qui soit le plus sûr et habituel et durant les heures normales pour effectuer ce trajet. Si vous habitez, par exemple, à cinq minutes de l’école, un accident se produisant à 20h ne sera pas couvert par l’assurance scolaire. L’enfant qui quitte l’école sans autorisation, n’est pas couvert.
L’assurance responsabilité civile indemnise les dommages corporels et matériels que quelqu’un a subi par la faute de l’assuré (votre enfant). Par exemple, votre fille provoque un dommage à un autre élève et/ou par sa faute elle casse les lunettes de de dernier. Cette assurance ne couvre cependant pas la responsabilité de l’élève pendant son parcours de et vers l’école.
Dans certains cas, l’assurance scolaire n'interviendra pas. Ce sera alors à l’assurance familiale d’intervenir.
C’est le cas lorsque, par exemple :
- Les parents sont tenus responsables des dommages que leur enfant a provoqués. Dans ce cas, c'est l’assurance familiale qui interviendra.
- L’ enfant est tenu responsable pour un accident sur le chemin de l’école.
- Une assistance juridique est nécessaire. Cette garantie assistera votre famille au niveau juridique afin de recevoir une indemnisation complète quand votre enfant est victime d’un accident pour lequel quelqu’un a été reconnu responsable.
Si votre enfant est impliqué dans un accident à l’école, faites immédiatement une déclaration à l’école, gardez toutes les factures et faites-le nous savoir. Dans certains cas, nous devrons faire une déclaration à votre assurance familiale.